apres la revelation de l'avis du conseil d'etat révélé par Frigide barjot dimanche matin , la trahison de JL Debré qui ne pouvait ignorer cet avis des magistrats de l'Etat n'en n'est que plus avérée
oui Mariage = Procréation signe = veut dire égalité et lien intrinsèquement substantiel LOI Mariage (pour tous )=> LOI Procréation ( pour tous) signe => veut dire: Obligation ipso facto imposée par la CEDH (cour Europeenne des Droits de l'Homme: voir analyse Gregor Pubrink sur zenit ) DONC A NOUVEAU : égalité et lien intrinsèquement substantiel LOI Mariage <=> LOI Procréation Modifiée = ETATS GENERAUX signe <=> veut dire: Obligation ipso facto imposée par la LOI BIOETHIQUE (art 46) et le Code de la Sante publique ( art L1412-1) de DEBAT via Etats Généraux PREALABLES à débat parlementaire et de l'UNE et de l'AUTRE LOI ; DONC A NOUVEAU : égalité et lien intrinsèquement substantiel LOI Mariage sans Etats Généraux < LOI Procréation Modifiée (avec ou ) sans ETATS GENERAUX ( et avis du CCNE vers fin 2013) signe < veut dire: LOI débattue (et votée ) par les sénateurs et deputés est une IRREGULARITE et un DETOURNEMENT de la LOI FRANCAISE (LOI BIOETHIQUE (art 46) et Code de la Sante publique ( art L1412-1)) DECISION DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL donnant BLANC SEING aux députés de Pouvoir Débattre , sans Etats Généraux , et DECIDER de la Définition du Mariage et de son acces pour tous est une HAUTE TRAHISON de la FRANCE , de SA CONSTITUTION , de SES LOIS UN FORFAIT INADMISSIBLE sans réaction des Collectifs ( un mini 60 Députés peut =DOIT Demander un QPC ) pour - EXIGER l'arret des Débats Actuels de la LOI MARIAGE - ET INVERSER l'ORDRE CHRONOLOGIQUE des Débats ( et votes ) à l'ASSEMBLEE Nationale et au SENAT : ils sont COMPLICES ACTIFS par défaut comme le CONSEIL CONSTITUTIONNEL l'a été par FAUTE INTENTIONNELLE ILS SONT TOUS AUX ORDRES DES ATELIERS OCCULTES CONTRE L'AVIS 92% des français ( vote sur Journal Metro par 2 millions de français) LE TAIRE et faire TAIRE ceux qui le disent est participer a l'OEUVRE D'OFFENSE et d'ABOMINATION POUR NE PAS APPUYER TOUT CE QUI POUSSERA à un QPC ( Seuls les députés ont ce DROIT) , en prenant exemple de la PROTESTATION du CEF le 6 decembre 2013 à propos de la LOI BIOETHIQUE MODIFIEE et incluant la levée absolue de l'interdiction sous derogation du CLONAGE HUMAIN
oui Mariage = Procréation signe = veut dire égalité et lien intrinsèquement substantiel LOI Mariage (pour tous )=> LOI Procréation ( pour tous) signe => veut dire: Obligation ipso facto imposée par la CEDH (cour Europeenne des Droits de l'Homme: voir analyse Gregor Pubrink sur zenit ) DONC A NOUVEAU : égalité et lien intrinsèquement substantiel LOI Mariage <=> LOI Procréation Modifiée = ETATS GENERAUX signe <=> veut dire: Obligation ipso facto imposée par la LOI BIOETHIQUE (art 46) et le Code de la Sante publique ( art L1412-1) de DEBAT via Etats Généraux PREALABLES à débat parlementaire et de l'UNE et de l'AUTRE LOI ; DONC A NOUVEAU : égalité et lien intrinsèquement substantiel LOI Mariage sans Etats Généraux < LOI Procréation Modifiée (avec ou ) sans ETATS GENERAUX ( et avis du CCNE vers fin 2013) signe < veut dire: LOI débattue (et votée ) par les sénateurs et deputés est une IRREGULARITE et un DETOURNEMENT de la LOI FRANCAISE (LOI BIOETHIQUE (art 46) et Code de la Sante publique ( art L1412-1)) DECISION DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL donnant BLANC SEING aux députés de Pouvoir Débattre , sans Etats Généraux , et DECIDER de la Définition du Mariage et de son acces pour tous est une HAUTE TRAHISON de la FRANCE , de SA CONSTITUTION , de SES LOIS UN FORFAIT INADMISSIBLE sans réaction des Collectifs ( un mini 60 Députés peut =DOIT Demander un QPC ) pour - EXIGER l'arret des Débats Actuels de la LOI MARIAGE - ET INVERSER l'ORDRE CHRONOLOGIQUE des Débats ( et votes ) à l'ASSEMBLEE Nationale et au SENAT : ils sont COMPLICES ACTIFS par défaut comme le CONSEIL CONSTITUTIONNEL l'a été par FAUTE INTENTIONNELLE ILS SONT TOUS AUX ORDRES DES ATELIERS OCCULTES CONTRE L'AVIS 92% des français ( vote sur Journal Metro par 2 millions de français) LE TAIRE et faire TAIRE ceux qui le disent est participer a l'OEUVRE D'OFFENSE et d'ABOMINATION POUR NE PAS APPUYER TOUT CE QUI POUSSERA à un QPC ( Seuls les députés ont ce DROIT) , en prenant exemple de la PROTESTATION du CEF le 6 decembre 2013 à propos de la LOI BIOETHIQUE MODIFIEE et incluant la levée absolue de l'interdiction sous derogation du CLONAGE HUMAIN
et faire TAIRE ceux qui le disent est participer a l'OEUVRE D'OFFENSE et d'ABOMINATION
le 6 decembre 2013 à propos de la LOI BIOETHIQUE MODIFIEE et incluant la levée absolue de l'interdiction sous derogation du CLONAGE HUMAIN 